Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNEX
Société Anonyme: SOUSSANA S.A.

Numéro de dépôt :
1488708
Date de dépôt :
25/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CARNEX

Déposée le 25 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARNEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUSSANA domicilié(e) 12, rue des Lances, 94310 ORLY. - France.

La marque CARNEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CARNEX est expirée depuis le 25 août 1998.

SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : SURVID , BIOTUBE , ACTIVEX , SOUSSANA , TUBE POIDS GARANTI - TPG , BRIDFORT , BELPHOS , POIDS GARANTI - PG , FRESCO , SOUSSANA


Société Anonyme: SOUSSANA S.A. - 12, rue des Lances, 94310 ORLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 24 novembre 1998 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°267362 - Publication au BOPI 1998-11-24

Inscription le 30 octobre 1998 - Recours en restauration n°265851 - Publication au BOPI 1998-10-30

Boyaux et autres tubes destinés à former l'enveloppe de saucisses et de saucissons.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.